Une veste en tissu étranger peut-elle porter la mention « fabriqué en France » ?

Au Salon du Made in France, à Paris jusqu’au 15 novembre, la douane répond aux questions sur l’origine des produits. Pour un vêtement dont la fabrication traverse plusieurs frontières, l’étiquette dépend des opérations réalisées dans chaque pays.

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Une veste en tissu étranger peut-elle porter la mention « fabriqué en France » ? © Social Mag

Sur l’envers d’une veste, quelques mots résument parfois un long voyage. Le fil a pu être produit dans un pays, l’étoffe tissée dans un autre et le vêtement confectionné dans un troisième. La présence d’un tissu importé suffit-elle à exclure la mention « fabriqué en France » ? C’est le genre de question que l’on peut poser aux douaniers, au stand E69bis du Salon du Made in France, porte de Versailles.

Tout dépend de ce qui est arrivé au tissu avant que la veste ne rejoigne le portant. Quand plusieurs pays interviennent dans la fabrication, la douane recherche le lieu de la dernière transformation substantielle. La règle précise varie selon la marchandise. Additionner la valeur des boutons, de la doublure et du tissu pour en tirer un pourcentage français ne donne donc pas une réponse valable pour tous les vêtements.

Deux indications que l’on rencontre en magasin répondent à des questions différentes. « Dessiné en France » situe le travail de conception. « Fabriqué en France » engage le vendeur sur l’origine du produit fini. Une marque française peut faire fabriquer sa collection à l’étranger. À l’inverse, il n’est pas nécessaire que toutes les matières premières soient françaises pour qu’un article puisse porter la seconde mention.

La question à poser sur le stand

À un exposant qui présente une veste, on peut demander où le tissu a été coupé et où les pièces ont été assemblées. La réponse renseigne davantage sur le travail des ateliers que l’adresse du siège de la marque. Un simple conditionnement en France ne suffit pas à conférer une origine française.

Du côté des fabricants, la douane propose gratuitement une information sur le Made in France. L’entreprise décrit un produit précis, les matières employées et les étapes de fabrication. La réponse porte sur ce dossier. Elle ne vaut pas label pour toute la collection.

Les douaniers accueillent les visiteurs dans le hall 7.2. Selon les informations pratiques du salon, l’entrée est gratuite sur préinscription et coûte 10 euros sur place. Dimanche 15 novembre, les portes fermeront à 18 heures.

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