France : une loi « détox » contre les produits chimiques

  • Publié le: vendredi 15 janvier 2016

Les écologistes ont fait adopter à l’Assemblée nationale hier, en première lecture, leur proposition de loi pour substituer les substances chimiques préoccupantes.

Surnommée la loi « détox », la loi présentée par les écologistes visent à renforcer le dispositif prévu par l’Union Européenne. Car si l’Europe exige que les industriels fassent la preuve de la sûreté de leurs produits, elle ne prévoit pas pour autant de principe de substitution. Avec leur projet de loi, les écologistes souhaitent inciter les industriels à faire l’inventaire de leurs substances préoccupantes. L’état aura ensuite la charge de dresser une liste de produits de remplacement, moins nocifs pour la santé et pour l’environnement.

Deux bémols toutefois : la substitution ne pourra se faire qu’à un coût raisonnable afin de ne pas entamer la compétitivité des entreprises françaises ; et elle ne sera possible que si un produit de remplacement existe. La loi doit désormais passer par le Sénat avant d’être définitivement adoptée.

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